Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 116 trouvées

  1. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

    Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de TV6

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05002 posée par M. Michel D'Aillieres

    Sarthe et Mayenne: réception des cinquième et sixième chaînes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05391 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Création d'une chaîne musicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

    Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne