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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 202 trouvées
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Question n° 27024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conception de base de la cinquième chaîne de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 27406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Cahier des charges de la future cinquième chaîne de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00484 posée par M. François Collet
Financements de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00708 posée par M. Marc Boeuf
Privatisation des chaînes: sort réservé au secteur associatif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc
Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 27106 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Modifications législatives consécutives à la création d'une cinquième chaîne de télévision
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07565 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Création d'une chaîne musicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08303 posée par M. Louis Mercier
Réception des nouvelles chaînes de télévision dans le département de la Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10089 posée par M. Marcel Vidal
Demande d'indemnisation des anciens propriétaires de la 5ème chaîne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10364 posée par M. José Balarello
Télévision et atteintes à l'environnement
La question est caduque
Pertinence