Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 00493 posée par M. Pierre Brantus

    Cession de droits par l'institut national de la communication audiovisuelle (INA) d'oeuvres ou prestations audiovisuelles: intitulé et nombre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc

    Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01178 posée par M. Roland Courteau

    Expression audiovisuelle et langues régionales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01380 posée par M. Marcel Vidal

    Audiovisuel: sauvegarde du secteur public

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01383 posée par M. Roland Courteau

    Privatisation de TF1

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10659 posée par M. Jean Cluzel

    Communication audiovisuelle : régime déclaratif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10660 posée par M. Jean Cluzel

    Communication audiovisuelle : messageries conviviales

    La question est caduque

    Pertinence Forte