Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4671 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3990 trouvées
-
Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11220 posée par M. Antoine Lefèvre
Extension du complément de traitement indiciaire à certaines professions du secteur médico-social
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 0870G posée par M. Pierre-Alain Roiron
Réforme de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 11133 posée par M. Ian Brossat
Pratiques managériales au sein de l'entreprise 2theloo
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10935 posée par M. Franck Menonville
Exclusion des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux des revalorisations salariales
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 681 trouvées
-
Question n° 11712 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Moyens de l'inspection du travail pour les travailleurs du rail
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11616 posée par Mme Annie Le Houerou
Délocalisation de la production de prothèses dentaires en Chine
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11623 posée par M. Hervé Maurey
Position de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en faveur du déploiement d'un attelage automatique et numérique dans le fret ferroviaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 11634 posée par M. Jérôme Darras
Situation des agents de la sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11660 posée par M. Olivier Paccaud
Conditions de travail des infirmiers libéraux en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence