Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 11627 posée par M. André Fosset

    Récupération et recyclage des papiers et cartons

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14942 posée par M. Gérard Roujas

    Difficultés de l'industrie de la pâte à papier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0582S posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences du développement des importations de papier journal en provenance d'Amérique du Nord

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23360 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation de papier recyclé lors des élections

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23479 posée par M. Bernard Piras

    Utilisation de papier recyclé pour les élections de 2007

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

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