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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 04181 posée par M. Bernard Fialaire
Avenir des machines à voter en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 00541 posée par Mme Else Joseph
Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 26301 posée par M. Alain Marc
Pénurie de papier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25988 posée par M. Fabien Genet
Situation actuelle des imprimeurs et éditeurs face aux pénuries de papier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02934 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prix du papier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet
Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence