Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
-
Question n° 08295 posée par M. Éric Gold
Indemnité de fin de contrat à durée déterminée dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 05838 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Fonctionnement du dispositif de modulation du taux de contribution d'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 05019 posée par Mme Frédérique Puissat
Taux de séparation médians par secteur pour le calcul du bonus-malus
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 05038 posée par Mme Frédérique Puissat
Sortie du dispositif de bonus-malus et alternatives possibles
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0132G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 08615 posée par Mme Cécile Cukierman
Versement de l'allocation de retour à l'emploi
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23536 posée par Mme Martine Filleul
Situation des mattermittentes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21047 posée par Mme Laurence Rossignol
Encadrement de la sous-traitance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly
Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence