Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 152 trouvées

Question n° 08447 posée par M. Marc Boeuf

Nouvelles grilles de programmes sur A 2 et FR 3

Réponse du ministère : Culture

15/02/1990
Pertinence
Question n° 09630 posée par M. Lucien Neuwirth

Service public de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Daniel Percheron

Mesures envisagées pour remédier à la dégradation de l'audiovisuel public

Réponse du ministère : Culture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12008 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

11/10/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron

Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 23591 posée par M. Marcel Vidal

Observatoire des pratiques des sociétés audiovisuelles dans leur recours à l'intermittence

La question a été retirée pour cause de décès.

15/06/2006
Pertinence
Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de France 3

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2015
Pertinence
Question n° 08742 posée par M. Pierre Laurent

Projet de restructuration de l'agence France presse

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence