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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06259 posée par M. Bruno Rojouan

    Éloignement des infrastructures culturelles dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01469 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien des antennes locales de France 3 télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23615 posée par M. Christophe Béchu

    Situation des scènes de musique actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23255 posée par M. Thierry Carcenac

    Dotations de l'État allouées aux scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon

    Schéma de régionalisation accrue de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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