Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 22964 posée par Mme Toine Bourrat

Avenir de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22855 posée par Mme Toine Bourrat

Avenir de la radio en France

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 16248 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Radios locales face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16249 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Chaînes de télévisions locales face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14232 posée par M. Fabien Gay

Liquidation judiciaire du quotidien « France-Antilles » et disparition programmée de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08742 posée par M. Pierre Laurent

Projet de restructuration de l'agence France presse

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2015
Pertinence
Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de France 3

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 23591 posée par M. Marcel Vidal

Observatoire des pratiques des sociétés audiovisuelles dans leur recours à l'intermittence

La question a été retirée pour cause de décès.

15/06/2006
Pertinence