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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 223 trouvées
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Question n° 0878G posée par Mme Céline Brulin
Groupe ExxonMobil
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06878 posée par M. Jean Louis Masson
Pérennité de la conservation des scellés dans les enquêtes criminelles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 05675 posée par M. Jean Louis Masson
Pérennité de la conservation des scellés dans les enquêtes criminelles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03164 posée par M. Édouard Courtial
Difficultés dans la mise en oeuvre de la loi d'orientation des mobilités pour la ville de Senlis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 11667 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap face au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07040 posée par M. François Calvet
Maisons de santé de Cerdagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23726 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés rencontrées par les collectivités territoriales en matière d'accès au crédit
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20973 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Incertitudes sur l'avenir des maisons de l'emploi
La question est caduque
Pertinence