Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10913 posée par M. Gérard Miquel

    Usage du papier recyclé dans les administrations

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10465 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage du papier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02322 posée par M. Roland Courteau

    Recyclage du papier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible