Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01843 posée par M. Daniel Percheron

    Filière de récupération de vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03876 posée par M. Edouard Le Jeune

    Récupération et recyclage du papier et du carton

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04054 posée par M. Paul Girod

    Recyclage des papiers et cartons

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11601 posée par M. Georges Gruillot

    Recyclage du papier et du carton

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20555 posée par Mme Dinah Derycke

    Politique de gestion des déchets papiers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible