Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0545S posée par M. Didier Marie

Avenir des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 1231S posée par M. René-Pierre Signé

Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. François Rebsamen

Situation préoccupante des effectifs de Pôle emploi en Bourgogne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 17973 posée par M. Michel Sergent

Plan d'aide aux chômeurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence