Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07255 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

Devenir des missions locales

Réponse du Ministère du travail

18/10/2018
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Michel Dagbert

Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Emploi des seniors

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 18813 posée par M. Roland Courteau

Dispositions législatives du code du travail relatives à la radiation des demandeurs d'emploi

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 21280 posée par M. François Rebsamen

Prévention des risques psychosociaux chez les personnels de Pôle emploi

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence