Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 14910 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutter contre les radiations abusives des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

    Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

    Pôle emploi Paimpol

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08125 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Insuffisances du logiciel ROME

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15853 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès à l'écran aux offres d'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15356 posée par Mme Patricia Schillinger

    Demandeurs d'emploi et frais de poste

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01439 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne