Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21002 posée par Mme Muriel Jourda

    Restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16930 posée par M. François Bonhomme

    Prime pour les salariés ayant continué à travailler pendant le confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15881 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation particulière des intermittents de la restauration pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11969 posée par Mme Nathalie Delattre

    Modalités de maintien du dispositif « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne