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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0442S posée par Mme Nathalie Delattre

   Exonération pour l'emploi de travailleurs saisonniers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/09/2018

   Pertinence

3. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

   Accès à la formation professionnelle des pâtres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/12/2017

   Pertinence

4. Question n° 1406S posée par M. Michel Canévet

   Promotion des métiers de la pêche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   17/03/2016

   Pertinence

5. Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau

   Viticulture dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/10/2014

   Pertinence

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