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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 17706 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11755 posée par M. Yves Détraigne
Travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06344 posée par M. Yves Détraigne
Maintien de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0765S posée par M. Yves Détraigne
Revalorisation de la filière porcine
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence