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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06988 posée par M. Antoine Lefèvre

Travailleurs saisonniers en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/09/2018
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Antoine Lefèvre

Déficit de conseillers au Pôle emploi de l'Aisne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/01/2014
Pertinence
Question n° 08469 posée par M. Antoine Lefèvre

Inégalité de traitement des demandeurs d'emploi selon les agences de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

03/10/2013
Pertinence
Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre

Indemnités journalières de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 03491 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation financière de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

13/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18652 posée par M. Antoine Lefèvre

Agences de Pôle emploi en Picardie

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 06814 posée par M. Antoine Lefèvre

Cumul du statut de demandeur d'emploi et de salarié en CDD à temps partiel

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 01861 posée par M. Antoine Lefèvre

Cumul du statut de demandeur d'emploi et de salarié en CDD à temps partiel

La question est caduque

20/09/2012
Pertinence