Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 06973 posée par M. Léon Fatous

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04344 posée par Mme Paulette Fost

    Réunion de la commission du fonds social de l'ASSEDIC

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01852 posée par M. Michel Sergent

    Situation des appelés du contingent libérés des obligations militaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01296 posée par M. Daniel Goulet

    Suppression de l'organisation régionale des services d'orientation de l'AFPA

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00797 posée par M. Louis Souvet

    Champ d'application de l'allocation d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00160 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des chômeurs de longue durée de plus de cinquante-cinq ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible