Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

    Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

    Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Demandeurs d'emploi de nationalité étrangère: nombre

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06440 posée par M. Francisque Collomb

    Emplois: personnel d'encadrement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Demandeurs d'emploi: nombre

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08444 posée par Mme Colette Giudicelli

    Versement de l'allocation d'aide au retour à l'emploi à des agents publics licenciés pour faute

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible