Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 09911 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chiffre réel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1983
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 01631 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des espaces jeunes

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 04697 posée par M. Jacques Oudin

Stages pour les jeunes à la recherche d'un emploi

Réponse du ministère : Emploi

04/12/1997
Pertinence