Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 09911 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chiffre réel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1983
Pertinence
Question n° 18057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Calcul du nombre des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

21/06/1984
Pertinence
Question n° 10374 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insuffisance du système éducatif et emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Pertinence
Question n° 19625 posée par M. André Fosset

Nombre de demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

30/01/1992
Pertinence
Question n° 21156 posée par M. Gérard Larcher

Embauche des chômeurs de longue durée par les collectivités locales

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1992
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07359 posée par M. Robert Schwint

Promotion municipale de la création d'entreprise : aide financière étatique et régionale

La question est caduque

06/08/1987
Pertinence
Question n° 23996 posée par M. Henri Bangou

Relance de l'activité économique de la Guadeloupe

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 30616 posée par M. Paul Girod

Mise en uvre des appuis individualisés pour demandeurs d'emploi

La question est caduque

25/01/2001
Pertinence
Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

Sort des chômeurs

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence