Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1379S posée par M. Alain Fouché

RMI, RSA : les lacunes du système

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 17463 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation à destination des élèves infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17180 posée par M. Daniel Percheron

Rebond de la natalité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

Seuil de pauvreté chez les jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

18/11/2010
Pertinence