Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 12406 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11834 posée par Mme Colette Mélot

    Fiche de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11672 posée par Mme Esther Sittler

    Mise en place des fiches individuelles de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11619 posée par Mme Valérie Létard

    Modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11590 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

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