Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 12557 posée par M. Joël Labbé
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 06311 posée par M. Guillaume Gontard
Conséquences des objectifs de rentabilité sur la situation sociale et les missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03561 posée par M. Jean-Marie Bockel
Salariés protégés employés dans la viticulture
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 25280 posée par Mme Odette Herviaux
Dialogue social dans un établissement public administratif de plus de 600 collaborateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel
Expérimentation pour la gestion du foncier rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda
Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22428 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Chômage partiel pour l'industrie de la transformation de bois
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Compte pénibilité dans la filière agricole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20516 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence