Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 13017 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de suicides à France Télécom

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04240 posée par M. Roland Courteau

    Situation des employés de la grande distribution

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24651 posée par M. Roland Courteau

    Protection des femmes enceintes au travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24259 posée par M. Roland Courteau

    Actions collectives et discrimination au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20306 posée par M. Roland Courteau

    Souffrance au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19766 posée par M. Roland Courteau

    Risques psycho-sociaux au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18818 posée par M. Roland Courteau

    Travailleurs détachés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses