Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 01540 posée par M. Ivan Renar

    Opéra de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05234 posée par M. Pierre Brantus

    Promotion des oeuvres musicales contemporaines

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05343 posée par M. Jean Colin

    Application de la loi relative aux droits d'auteur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00293 posée par M. Albert Voilquin

    Retransmission simultanée du tournoi de Roland-Garros sur A 2 et FR 3

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00836 posée par M. Charles Jolibois

    Montant et utilisation des droits perçus par les sociétés d'auteurs

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07350 posée par M. Charles Jolibois

    Répartition des sommes afférentes aux droits d'auteur : bilan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Faible