Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

    Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Heure de levée du courrier dans les petites communes rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0748S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0187S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Perspectives pour l'imprimerie des timbres de La Poste en Dordogne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0806S posée par M. André Gattolin

    Activité postale dans le département des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible