Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09682 posée par M. Franck Sérusclat

    Modulation de la durée hebdomadaire de travail: interprétation des textes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02106 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Rémunération des stagiaires en cours de formation aux fonctions d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05818 posée par M. Paul Caron

    Annualisation du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07455 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Intervention des délégués syndicaux pour l'application des dispositions relatives à la modulation du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18980 posée par M. Jean Pépin

    Abattoirs de volailles

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21618 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction à trente-deux heures de la durée hebdomadaire du travail

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21651 posée par M. François Bonhomme

    Durée hebdomadaire du travail des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne