Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

    Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation des entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16701 posée par M. Gérard Roujas

    Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16705 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16731 posée par M. Charles Descours

    Entreprises de restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21903 posée par M. Alfred Foy

    Mesures en faveur de la promotion du mécénat dans le domaine du patrimoine monumental

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne