Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 24762 posée par M. Robert Tropeano

    Amputations budgétaires des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20370 posée par M. Jean Bizet

    Diminution des crédits consacrés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20135 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la baisse des crédits affectés au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21903 posée par M. Alfred Foy

    Mesures en faveur de la promotion du mécénat dans le domaine du patrimoine monumental

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne