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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 15593 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide urgente et conséquente au spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0339S posée par M. Philippe Bas

    Situation des associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible