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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin
Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal
Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00834 posée par M. José Balarello
Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc
ONF: suppression d'emplois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16796 posée par M. Yves Détraigne
Progression de l'épidémie de scolytes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28260 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Devenir des entreprises de travaux forestiers
La question est caduque
Pertinence