Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 132 trouvées

  1. Question n° 00737 posée par M. Jean Colin

    Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05267 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Accès à la profession de conseil juridique

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05355 posée par M. Marcel Lucotte

    Valorisation du grade de docteur du troisième cycle

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fraudes recensées lors de la session 1998 du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03134 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir des diplômes délivrés par les instituts universitaires technologiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration des conditions d'organisation du baccalauréat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne