Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

    Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07420 posée par M. Gérard Dériot

    Enquête sur la mort des moines de Tibhirine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06490 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de Mme Yen Eyoum-Loyse détenue sans raisons valables au Cameroun

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'OMPI en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22832 posée par M. Xavier de Villepin

    Information des familles sur l'explosion en vol du TWA 800 le 17 juillet 1996

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible