Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 05292 posée par M. Louis Souvet

Publicité pour les boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05966 posée par M. Yves Le Cozannet

Programmation de l'émission télévisée "Chadenn Ar Vro"

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand

Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 17363 posée par M. Henri Collette

Horaire de programmation des émissions culturelles télévisées

Réponse du ministère : Culture

19/09/1991
Pertinence
Question n° 19061 posée par M. Josselin de Rohan

Politique audiovisuelle du Gouvernement à la Réunion

Réponse du ministère : Communication

12/12/1991
Pertinence