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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'entreprise textile Kohtexler
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 08187 posée par M. Michel Teston
Situation économique du secteur textile en Ardèche
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 01279 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Délocalisations d'entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0618G posée par M. Michel Teston
Crise de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet
Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 12852 posée par M. Serge Mathieu
Plan d'action en faveur de l'industrie textile et de l'habillement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie du textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie textile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence