Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour

Réforme des taxes sur les produits forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1990
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Pierre Lacour

Industrie papetière française

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1993
Pertinence
Question n° 03876 posée par M. Edouard Le Jeune

Récupération et recyclage du papier et du carton

Réponse du ministère : Environnement

02/12/1993
Pertinence
Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

Réponse du ministère : Environnement

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

Papier recyclé

Réponse du ministère : Environnement

20/07/1995
Pertinence