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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 02023 posée par M. Joseph Ostermann
Industrie du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann
Protection des marchés français et européens des industries textiles
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 22559 posée par M. Henri Collette
Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20063 posée par M. Henri Collette
Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 19821 posée par M. Pierre Vallon
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10414 posée par M. Roland Grimaldi
Industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0044S posée par M. Jean Boyer
Inquiétude causée par la renégociation de l'accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0094A posée par M. Maurice Schumann
Attitude des Communautés européennes à l'égard de l'industrie textile française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0236S posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures destinées à maîtriser les importations textiles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02176 posée par M. Louis Brives
Mise en oeuvre d'un plan textile
La question est caduque
Pertinence