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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0500S posée par M. René Rouquet
Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0555S posée par M. Charles Descours
Composition des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0218S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Droit de prêt dans les bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 1063S posée par M. Rémi Herment
Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en Meuse
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau
Avenir des services de santé du département de l'Aude
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0331S posée par M. Roland Courteau
Auxiliaires de justice de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence