Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
-
Question n° 00543 posée par Mme Else Joseph
Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 25221 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Développement des défigurations de films par des insertions publicitaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler
Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 13496 posée par M. Jean-Pierre Moga
Maintien des antennes de la station FIP à Bordeaux et Arcachon
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé
Avenir des radios de catégorie A
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10291 posée par M. Michel Laugier
Ouverture des secteurs interdits à la publicité télévisée
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte
Situation des câblo-opérateurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34885 posée par M. André Diligent
Mise en place du conseil consultatif des programmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence