Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet

    Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21079 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Nom de domaine pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21080 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Cadre juridique des noms de domaines

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

    Abus des câblo-opérateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07372 posée par M. Jean Louis Masson

    Abus des câblo-opérateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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