Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Risque de disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1265S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Disparition d'un mathématicien à Alger en 1957

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0791S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Regroupement des tribunaux d'instance parisiens dans la future cité judiciaire des Batignolles

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1192S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de la Monnaie de Paris

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0513S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture du collège Yvonne-Le Tac dans le 18eme arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

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