Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2909 trouvées
-
Question n° 00005 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Communauté économique européenne et douanes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00012 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Eventuel réajustement monétaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Hausses des tarifs publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00019 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dette publique intérieure et extérieure
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00038 posée par M. Jacques-Richard Delong
Mode de calcul de la DGF
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 00470 posée par M. Jean Cauchon
Abolition de la loi prohibant certains jeux de hasard
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00516 posée par M. Stéphane Bonduel
Contribution du fonds national pour le développement du sport au collectif budgétaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00815 posée par M. Marc Boeuf
Maintien du niveau des retraites
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00856 posée par M. François Collet
Base de calcul des rentes viagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01002 posée par M. Roger Poudonson
Délai de prescription des impôts en cas de demande d'éclaircissements
La question est caduque
Pertinence