Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 06161 posée par M. Pierre Lagourgue

    Codification des textes spécifiques aux territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02296 posée par M. Rodolphe Désiré

    Calcul du produit intérieur brut par habitant des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02156 posée par M. Rodolphe Désiré

    Suite donnée au rapport du groupe Outremer du commissariat général du Plan

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02016 posée par M. Roger Lise

    Mesures en faveur des entreprises martiniquaises du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12668 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne