Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 346 trouvées
-
Question n° 00111 posée par M. Michel Souplet
Politique de redéploiement des postes
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00150 posée par M. Claude Huriet
Détection des faux appels d'urgence
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00202 posée par M. Roger Poudonson
Réalisation d'un timbre-poste consacré à la dentelle
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00314 posée par M. Hubert Haenel
Facturation des transferts téléphoniques
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 00493 posée par M. Hubert Haenel
Elections législatives : délais de l'acheminement des procurations adressées par des Français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 04671 posée par M. Pierre Brantus
Suppression de certains avantages au personnel en retraite des PTT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22470 posée par M. Henri Collette
Mise en place des schémas directeurs de présence postale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24413 posée par M. Gérard Miquel
Prise en compte dans le déroulement de carrière du service national effectué par les femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24547 posée par M. Michel Doublet
Suppression de bureaux de poste en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24728 posée par M. André Fosset
Partenariat entre la France et l'Inde dans le domaine de La Poste
La question est caduque
Pertinence