Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 10753 posée par M. Raymond Couderc

    Législation de contrôle de l'e-commerce des espèces sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0318G posée par M. Richard Yung

    Attractivité et commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09031 posée par M. Gérard César

    Problématique de la vente de vins à des particuliers au sein des pays membres de l'Union européenne

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09099 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08794 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11836 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06920 posée par M. André Jourdain

    Migration de la population active des zones frontalières vers la Suisse

    La question est caduque

    Pertinence Faible