Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 07420 posée par M. Pierre Dumas

Cotisations sociales des non-salariés cumulant deux activités

Réponse du ministère : Solidarité

07/12/1989
Pertinence
Question n° 11936 posée par M. Henri Collette

Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

11/10/1990
Pertinence
Question n° 15620 posée par M. Henri Collette

ASSEDIC et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

13/06/1991
Pertinence
Question n° 23954 posée par M. Gérard Delfau

Contrats de travail à temps partiel

Réponse du ministère : Travail

10/12/1992
Pertinence
Question n° 05818 posée par M. Paul Caron

Annualisation du temps de travail

Réponse du ministère : Travail

21/04/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13643 posée par M. Henri Collette

Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

La question a été retirée

07/02/1991
Pertinence
Question n° 20885 posée par M. Henri Collette

Développement du travail à temps partiel

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/04/1992
Pertinence
Question n° 22566 posée par M. Henri Collette

Développement du travail à temps partiel

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/08/1992
Pertinence
Question n° 19445 posée par Mme Catherine Procaccia

Contrats de travail à temps partiel et étudiants

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence